étape-contrôler - Capcert inspection

Etape

Information client

Demande modification par le client

Demande de modification par l'inspecteur

Dénomination du siège

Référence client CAPCERT

Adresse

Code postal

Ville

Effectif total

Type d'établissement

Type de public

Référence ESSMS (article L 312-1 Code de l'action sociale et des familles)

Statut (public/privé)

Arrêté n°

Date

Durée

Autorité(s)

Objet de l'agrément

Nombre de place agréées

Autorisations administratives associées

Agrément qualité (oui/non, date)

N° de Siret

N° TVA intracommunautaire

N° finess

Organisme de conseil utilisé

Si oui, lequel ?

Personne Morale Gestionnaire de l'établissement

Titre

Nom

Prénom

Fonction

Téléphone fixe

Mobile

Contact au sein de l'établissement pour l'évaluation

Titre

Nom

Prénom

Fonction

Téléphone fixe

Mobile

Informations liées à l'évaluation

Établissement déjà certifié/évalué pour un référentiel ou un label

Si oui le(s)quel(s)

Si oui, par quel organisme

Si oui, depuis quand

Période souhaitée pour l'évaluation

Nombre de personnes concernées (nombre de bénéficiaires, file active) année n-1

Budget prévisionnel de l'établissement année n

Dernier exercice connu n-1

Effectif

Direction - Direction adjointe

Encadrement

Agent administratif

Techniciens qualifiés

Techniciens supérieur

Technicien informatique

Agent technique

Agents services intérieurs

Maitresses de maison

Surveillants de nuit

Total effectif administratif et logistique

Assistantes sociales

AMP

Éducateur spécialisé

Moniteurs éducateurs

Professeurs des écoles

Total effectif socio-educatif

Psychologues

Neuropsychologue

Orthophonistes

Psychomotriciens

Ergothérapeutes

Total effectif paramedical

Médecins généralistes

Médecins spécialistes

Total effectif medical

Informations spécifiques aux site(s)

Nombre de sites (en plus du siège) concernés par l'évaluation

Le périmètre est-il similaire sur l'ensemble des sites