Aller au contenu
Espace client
01 78 95 94 00
L’approche Capcert-Inspection
Evaluation ESSMS
Nous contacter
Menu
L’approche Capcert-Inspection
Evaluation ESSMS
Nous contacter
Inspection – client
Dossier
Client
Etape
Completer info clients
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Dénomination du siège
Référence client CAPCERT
Adresse
Code postal
Ville
Effectif total
Type d'établissement
Type de public
Référence ESSMS (article L 312-1 Code de l'action sociale et des familles)
Statut (public/privé)
Arrêté n°
Date
Durée
Autorité(s)
Objet de l'agrément
Nombre de place agréées
Autorisations administratives associées
Agrément qualité (oui/non, date)
N° de Siret
N° TVA intracommunautaire
N° finess
Organisme de conseil utilisé
OUI
NON
Si oui, lequel ?
Personne Morale Gestionnaire de l'établissement
Titre
M
MME
Nom
Prénom
Fonction
Email
Téléphone fixe
Mobile
Contact au sein de l'établissement pour l'évaluation
Titre
M
MME
Nom
Prénom
Fonction
Email contact
Téléphone fixe
Mobile
Informations liées à l'évaluation
Établissement déjà certifié/évalué pour un référentiel ou un label
OUI
NON
Si oui le(s)quel(s)
Si oui, par quel organisme
Si oui, depuis quand
Période souhaitée pour l'évaluation
Nombre de personnes concernées (nombre de bénéficiaires, file active) année n-1
Budget prévisionnel de l'établissement année n
Dernier exercice connu n-1
Effectif
Direction - Direction adjointe
Encadrement
Agent administratif
Techniciens qualifiés
Techniciens supérieur
Technicien informatique
Agent technique
Agents services intérieurs
Maitresses de maison
Surveillants de nuit
Total effectif administratif et logistique
Assistantes sociales
AMP
Éducateur spécialisé
Moniteurs éducateurs
Professeurs des écoles
Total effectif socio-educatif
Psychologues
Neuropsychologue
Orthophonistes
Psychomotriciens
Ergothérapeutes
Total effectif paramedical
Médecins généralistes
Médecins spécialistes
Total effectif medical
Informations spécifiques aux site(s)
Nombre de sites (en plus du siège) concernés par l'évaluation
Le périmètre est-il similaire sur l'ensemble des sites
Validate Email